Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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609 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

609 questions

Question n° 26535 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Agriculture: augmentation des crédits pour les équipements collectifs

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1978
Pertinence
Question n° 27236 posée par M. René Touzet

Loi-cadre agricole: contenu

Réponse du ministère : Agriculture

24/08/1978
Pertinence
Question n° 02527 posée par M. Pierre Jeambrun

Indemnité spéciale de piedmont

Réponse du ministère : Économie

06/06/1979
Pertinence
Question n° 31987 posée par M. André Meric

Situation agricole en Haute-Garonne

Réponse du ministère : Agriculture

22/11/1979
Pertinence
Question n° 00452 posée par M. René Tinant

Situation des éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1980
Pertinence
Question n° 00941 posée par M. Rémi Herment

Répertoire de la valeur des terres agricoles: mise à jour

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1980
Pertinence
Question n° 01319 posée par M. Edouard Le Jeune

Cession de terres agricoles disponibles: conditions

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1980
Pertinence
Question n° 01818 posée par M. Roger Poudonson

Commissions des structures agricoles: composition

La question est caduque

05/02/1981
Pertinence
Question n° 00194 posée par M. Michel Crucis

Situation des veuves, chefs d'exploitation agricole

Réponse du ministère : Budget

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00695 posée par M. Roland du Luart

Prorogation de bail sur exploitation: date d'effet du congé

Réponse du ministère : Agriculture

09/07/1981
Pertinence