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1 question correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1 question
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Question n° 06349 posée par M. Daniel Hoeffel
Conséquences pour la Fédération française d'équitation et le monde du cheval des dispositions du décret du 29 avril 2002
Réponse du Ministère des sports
Pertinence