Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

173 questions

Question n° 13851 posée par M. Jacques-Richard Delong

Représentation des intérêts forestiers dans les commissions départementales des évaluations cadastrales

Réponse du ministère : Budget

21/02/1991
Pertinence
Question n° 12813 posée par M. Marcel Vidal

Politique forestière communale

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/1995
Pertinence
Question n° 07970 posée par M. Yann Gaillard

Politique concernant la forêt et le bois

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1998
Pertinence
Question n° 08776 posée par M. Gérard Braun

Futures dispositions européennes en matière de sylviculture

Réponse du ministère : Agriculture

04/06/1998
Pertinence
Question n° 11891 posée par M. Louis Souvet

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1998
Pertinence
Question n° 13107 posée par M. Pierre Jeambrun

Orientations de la politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

24/12/1998
Pertinence
Question n° 14969 posée par M. José Balarello

Politique forestière

Réponse du ministère : Budget

25/03/1999
Pertinence
Question n° 0264G posée par M. Jacques-Richard Delong

Mesures en faveur de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

21/01/2000
Pertinence
Question n° 1131S posée par M. Pierre Hérisson

Conditions d'installation des cirques dans les communes

Réponse du ministère : Anciens combattants

04/10/2001
Pertinence
Question n° 37122 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'application de la charte d'accueil des cirques dans les communes " Droit de cité pour le cirque "

Réponse du ministère : Culture

06/12/2001
Pertinence