Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 07477 posée par M. Jacques Grosperrin

    Pour un meilleur encadrement législatif et une gouvernance irréprochable du sport français

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00842 posée par M. Patrice Joly

    Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1709S posée par M. Max Brisson

    Conséquences de l'éventuelle perte de reconnaissance de haut-niveau des spécialités de pelote basque

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11553 posée par M. Bruno Gilles

    Développement du « mixed martial art »

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0782S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Regroupement des fédérations françaises de cyclisme et de cyclotourisme

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00616 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Fédération française de la course camarguaise

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23679 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Certificat médical pour la pratique du sport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02502 posée par M. Bernard Fournier

    Financement des travaux de mise aux normes des installations sportives

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19086 posée par M. Michel Teston

    Avenir des commissions départementales et régionales des courses hors stade

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18967 posée par M. Bernard Piras

    Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible