Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

Question n° 1017S posée par Mme Céline Brulin

Dispositif « pass'sport » et collectivités locales

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

11/01/2024
Pertinence
Question n° 07477 posée par M. Jacques Grosperrin

Pour un meilleur encadrement législatif et une gouvernance irréprochable du sport français

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06600 posée par Mme Marie Mercier

Violences sexuelles dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

04/05/2023
Pertinence
Question n° 06047 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Manque d'équipements sportifs au sein des collectivités et à disposition des établissements scolaires

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

30/03/2023
Pertinence
Question n° 04902 posée par Mme Émilienne Poumirol

Extension du dispositif Pass'Sport aux foyers ruraux

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey

Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

08/12/2022
Pertinence
Question n° 04103 posée par M. Jean-Jacques Michau

Éligibilité de toutes les associations proposant des activités sportives au dispositif pass'sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

01/12/2022
Pertinence
Question n° 0251S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Versement et remboursement du fonds de compensation billetterie aux clubs professionnels et fédérations sportives

La question a été retirée

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03673 posée par M. Michel Dagbert

Dispositif Pass'Sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

03/11/2022
Pertinence
Question n° 03198 posée par M. Jean-Claude Tissot

Conditions d'éligibilité au Pass'Sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

13/10/2022
Pertinence