Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

Question n° 10884 posée par Mme Corinne Narassiguin

Assujettissement fiscal des comités sportifs régionaux et départementaux

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

28/03/2024
Pertinence
Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier

Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

14/03/2024
Pertinence
Question n° 06047 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Manque d'équipements sportifs au sein des collectivités et à disposition des établissements scolaires

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

30/03/2023
Pertinence
Question n° 0297G posée par Mme Samantha Cazebonne

Comité national d'éthique dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

16/03/2023
Pertinence
Question n° 04103 posée par M. Jean-Jacques Michau

Éligibilité de toutes les associations proposant des activités sportives au dispositif pass'sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

01/12/2022
Pertinence
Question n° 03673 posée par M. Michel Dagbert

Dispositif Pass'Sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

03/11/2022
Pertinence
Question n° 03198 posée par M. Jean-Claude Tissot

Conditions d'éligibilité au Pass'Sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

13/10/2022
Pertinence
Question n° 01878 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Neutralité lors des jeux Olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01669 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

21/07/2022
Pertinence
Question n° 26057 posée par M. Michel Dagbert

Situation des fédérations sportives

La question est caduque

30/12/2021
Pertinence