Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 20312 posée par M. André Vallet

    Propositions du mouvement olympique et sportif concernant le Centre national du développement du sport

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02940 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Obligation d'assurance pour les professionnels du tourisme de montagne

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09308 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Ouverture des paris sportifs en ligne

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18808 posée par M. Philippe Madrelle

    Dispositions fiscales en faveur des arbitres

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05623 posée par Mme Patricia Schillinger

    Taxe sur la valeur ajoutée des activités équestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09543 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Compensation intégrale de la hausse du taux de la TVA appliqué aux centres équestres

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07051 posée par M. Rachid Temal

    Moyens du mouvement sportif et olympique Français

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16252 posée par M. Cédric Perrin

    Évolution de la fiscalité du mécénat en faveur des associations sportives

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19810 posée par M. Michel Savin

    Encadrement de la profession d'agent sportif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21648 posée par M. Michel Savin

    Encadrement de la profession d'agent sportif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible