Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 24388 posée par M. Michel Savin

Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 19246 posée par Mme Martine Filleul

Violences sexuelles dans le milieu sportif

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

03/12/2020
Pertinence
Question n° 18165 posée par Mme Colette Mélot

Dégradation de la condition physique des jeunes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

08/10/2020
Pertinence
Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

Plan de relance pour le sport amateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16300 posée par M. Patrice Joly

Difficultés des clubs de football amateurs mises en lumière par la crise sanitaire due au Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

28/05/2020
Pertinence
Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly

Difficultés des associations sportives en période de confinement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15437 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Aide aux clubs sportifs face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/04/2020
Pertinence
Question n° 13884 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Obligation de fournir un certificat médical lors de l'inscription à une activité sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/01/2020
Pertinence
Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat

Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées

Réponse du Ministère des sports

22/11/2018
Pertinence
Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade

Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans

Réponse du Ministère des sports

09/08/2018
Pertinence