Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
-
Question n° 05827 posée par M. Fabien Gay
Accessibilité de la billetterie des jeux Olympiques et Paralympiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 05735 posée par M. Pierre Laurent
Vente des billets pour les jeux Olympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 04902 posée par Mme Émilienne Poumirol
Extension du dispositif Pass'Sport aux foyers ruraux
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey
Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 02743 posée par Mme Sylviane Noël
Extension du Pass'Sport à toutes les associations sans condition
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 01878 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Neutralité lors des jeux Olympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 00842 posée par M. Patrice Joly
Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 2301G posée par M. Michel Savin
Port de signes religieux dans les compétitions sportives
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
-
Question n° 2168G posée par M. Michel Savin
Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
-
Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly
Difficultés des associations sportives en période de confinement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence