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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
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Question n° 20283 posée par M. Jean Louis Masson
Equipements sportifs
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 26554 posée par M. Jean Louis Masson
Égalité de traitement entre joueuses et joueurs lors du tournoi international de tennis organisé par la France
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 12565 posée par M. Jean Louis Masson
Rocher d'escalade et responsabilité de la commune
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 13753 posée par M. Jean Louis Masson
Rocher d'escalade et responsabilité de la commune
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence