Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 25452 posée par Mme Brigitte Bout

Indemnisation des éleveurs affectés par le dispositif de protection contre la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 01784 posée par M. Michel Moreigne

Révision de la police sanitaire relative à la fièvre catarrhale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/09/2007
Pertinence
Question n° 02106 posée par M. René Beaumont

Épidémie de fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02318 posée par M. Michel Moreigne

Soutiens aux éleveurs de la Creuse touchés par les conséquences de la fièvre catarrhale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02823 posée par Mme Josette Durrieu

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 03777 posée par M. Philippe Marini

Moyens d'endiguer la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/03/2008
Pertinence
Question n° 03874 posée par M. Georges Mouly

Situation de l'élevage du Grand Massif Central

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/04/2008
Pertinence
Question n° 04536 posée par M. Georges Mouly

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04682 posée par M. Michel Doublet

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04760 posée par M. Philippe Marini

Situation économique des commerçants en bestiaux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/06/2008
Pertinence