Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 28749 posée par M. André Maman

    Evolution de la production industrielle française

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 32992 posée par M. Christian Demuynck

    Effectif des réservistes dans la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 36093 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur l'activité de la gendarmerie mobile

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 38052 posée par M. Guy Fischer

    Dissolution de brigades de gendarmerie sur le territoire national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03850 posée par M. René Trégouët

    Dégradation du matériel militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04681 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan des effectifs actuels et prévisionnels du camp militaire de La Courtine

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04988 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques relatives à la parité au sein des vice-présidences de conseils généraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04989 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques relatives à la parité au sein des vice-présidents des conseils régionaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05498 posée par M. Bernard Murat

    Baisse du revenu agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 08726 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression des passages à niveau

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte