Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 27528 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Intégration scolaire des élèves handicapés

Réponse du ministère : Éducation

14/09/2000
Pertinence
Question n° 28265 posée par M. Marcel Vidal

Inscription des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

Réponse du ministère : Éducation

12/10/2000
Pertinence
Question n° 28647 posée par M. Marcel Vidal

Inscription des enfants handicapés dans les écoles

Réponse du ministère : Éducation

26/10/2000
Pertinence
Question n° 28966 posée par M. Philippe Labeyrie

Pérennisation des services d'intégration scolaire

Réponse du ministère : Éducation

09/11/2000
Pertinence
Question n° 30939 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Attribution de moyens financiers à l'association départementale d'aide à l'intégration scolaire de Saône-et-Loire

La question est caduque

08/02/2001
Pertinence
Question n° 25533 posée par M. Jean Besson

Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/12/2006
Pertinence
Question n° 05705 posée par Mme Jacqueline Alquier

Création d'un métier qualifié d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/10/2008
Pertinence
Question n° 08674 posée par M. Yves Daudigny

Avenir des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/05/2009
Pertinence
Question n° 09366 posée par Mme Jacqueline Alquier

Devenir des accompagnants scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09631 posée par M. Louis Nègre

Valorisation des métiers de l'accompagnement scolaire et social des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/07/2009
Pertinence