Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 01191 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

26/07/2007
Pertinence
Question n° 10246 posée par M. Guy Fischer

Prévention du risque alcool

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/12/2003
Pertinence
Question n° 03094 posée par M. Emmanuel Hamel

Fonds pour la recherche contre la mucoviscidose

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

10/10/2002
Pertinence
Question n° 00584 posée par M. Jacques Mahéas

Campagnes officielles de dépistage de l'hépatite C et de la trisomie 21

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence
Question n° 37194 posée par M. Nicolas About

Lutte contre la mucoviscidose

Réponse du ministère : Santé

13/12/2001
Pertinence
Question n° 36545 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mise en place du programme national nutrition

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 34238 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

05/07/2001
Pertinence
Question n° 34248 posée par M. Jean-François Picheral

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

05/07/2001
Pertinence
Question n° 33728 posée par M. Bernard Joly

Prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33426 posée par M. Jean-Marie Rausch

Financement des actions menées par les comités départementaux de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

31/05/2001
Pertinence