Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 02084 posée par M. Arnaud Bazin

    Respect du droit de l'Union européenne afin de limiter les prises accessoires de dauphins et de marsouins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01963 posée par M. Arnaud Bazin

    Respect du droit de l'Union européenne afin de limiter les prises accessoires de dauphins et de marsouins

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18533 posée par Mme Martine Berthet

    Statut d'espèce protégée du loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11914 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation de la proportion de dauphins échoués sur les cotes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04876 posée par Mme Martine Berthet

    Études sur l'impact sociologique du loup sur les éleveurs victimes de la prédation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03134 posée par M. François Bonhomme

    Loups hybrides

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03021 posée par M. Roland Courteau

    Mise en place d'un nouveau « plan loup »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03053 posée par Mme Martine Berthet

    Etudes sur l'impact sociologique du loup sur les éleveurs victimes de la prédation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02426 posée par M. Cédric Perrin

    Plan d'action national « loup » 2018-2022

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02022 posée par M. Jean-François Longeot

    Protection des loups et droits des éleveurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible