Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 09154 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Trafic d'espèces protégées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03270 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réchauffement de la Méditerranée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25390 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition des haies

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07769 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Diminution des animaux sauvages

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04308 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déclin des oiseaux des campagnes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00651 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déclin massif de la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18550 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Commerce de l'ivoire en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20740 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre la prolifération d'espèces végétales aquatiques envahissantes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible