Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 01859 posée par Mme Yolande Boyer

    Organisation de rave-parties sur des terrains situés en espaces naturels

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20777 posée par M. Jean Besson

    Parades aux attaques des loups

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22890 posée par M. Jean Besson

    Parades aux attaques des loups

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01857 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Conditions d'exercice du rôle de police administrative et judiciaire du code de l'environnement pour les agents des réserves naturelles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06749 posée par M. Raymond Couderc

    Mission de police de l'environnement sur les réserves naturelles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00278 posée par M. Jean Louis Masson

    Rassemblement de gens du voyage à Grostenquin

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13897 posée par Mme Françoise Férat

    Cybercriminalité et espèces animales sauvages

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14716 posée par M. Yves Daudigny

    Cybercriminalité des espèces sauvages protégées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26641 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01446 posée par Mme Vivette Lopez

    Lutte contre le trafic de viande de brousse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible