Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin

Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/05/2005
Pertinence
Question n° 21463 posée par Mme Françoise Férat

Présence de certaines espèces animalières dans les cirques itinérants

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21584 posée par M. Bernard Piras

Conditions de vie des animaux sauvages dans les spectacles itinérants

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/02/2006
Pertinence
Question n° 24329 posée par M. André Vantomme

Classement des populations d'éléphants d'Afrique en annexe I de la CITES

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

07/09/2006
Pertinence
Question n° 24428 posée par M. Louis Souvet

Commerce de l'ivoire

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

14/09/2006
Pertinence
Question n° 24459 posée par M. Jacques Legendre

Inscription en annexe I de la convention de Washington de toutes les populations d'éléphants

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

21/09/2006
Pertinence
Question n° 25162 posée par Mme Fabienne Keller

Incidences de l'interdiction d'importation d'oiseaux sauvages

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/11/2006
Pertinence
Question n° 26502 posée par M. Jacques Siffre

Commerce de l'ivoire

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

08/03/2007
Pertinence
Question n° 26592 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Commerce de l'ivoire

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/03/2007
Pertinence
Question n° 26603 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre le commerce illicite de l'ivoire

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/03/2007
Pertinence