Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

519 questions

Question n° 27276 posée par M. Georges Lombard

Naufrage de l'Amoco Cadiz: crédits pour la reconstitution de la faune et de la flore

Réponse du ministère : Environnement

07/09/1978
Pertinence
Question n° 01341 posée par M. Rémi Herment

Création d'un institut national de recherche en sécurité agricole

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01707 posée par M. Roland du Luart

Equilibre faune-flore en milieu forestier

La question est caduque

19/06/1986
Pertinence
Question n° 05170 posée par M. Charles de Cuttoli

Refonte du code rural

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 08457 posée par M. Louis Longequeue

Liste des espèces animales disparues, en voie de disparition et menacées

Réponse du ministère : Environnement

12/11/1987
Pertinence
Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet

Bilan de la campagne " Année de l'environnement "

Réponse du ministère : Environnement

21/01/1988
Pertinence
Question n° 01475 posée par M. Roland du Luart

Directive communautaire concernant la protection des habitats naturels et semi-naturels ainsi que la flore et la faune sauvages

Réponse du ministère : Agriculture

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01476 posée par M. Pierre Lacour

Attitude de la France vis-à-vis d'une directive communautaire

Réponse du ministère : Affaires européennes

15/09/1988
Pertinence
Question n° 02899 posée par M. Josselin de Rohan

Remise en place de haies brise-vent

Réponse du ministère : Agriculture

29/12/1988
Pertinence
Question n° 04270 posée par M. Raymond Bouvier

Exploitation des ressources minières de l'Antarctique et risques écologiques

Réponse du ministère : Environnement

13/04/1989
Pertinence