Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 21550 posée par M. Alain Fouché

Remplacement des femmes médecins exerçant en zones rurales pendant leur congé maternité

La question est caduque

09/02/2006
Pertinence
Question n° 1037S posée par M. Daniel Reiner

Démographie médicale et zones déficitaires en offre de soin

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/05/2006
Pertinence
Question n° 17580 posée par M. Jean Louis Masson

Calcul de la retraite des mères de famille médecins libérales

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

10/03/2011
Pertinence
Question n° 00232 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Avantage supplémentaire maternité pour les femmes exerçant la médecine libérale

La question est caduque

05/07/2012
Pertinence
Question n° 08337 posée par M. Roland Courteau

Calcul des droits à la retraite s'appliquant aux femmes médecins libérales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/09/2013
Pertinence
Question n° 03685 posée par M. Jean-Marie Morisset

Congé maternité des professions paramédicales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03766 posée par Mme Florence Lassarade

Congés maternité des professions paramédicales conventionnées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03770 posée par M. Bernard Bonne

Congé maternité pour les professions paramédicales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03776 posée par Mme Florence Lassarade

Aide financière pour le congé maternité des professions paramédicales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03782 posée par M. Édouard Courtial

Inégalité entre les professions libérales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence