Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 22455 posée par Mme Victoire Jasmin

Discriminations sexistes envers les femmes médecins

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 0494S posée par Mme Annie Guillemot

Situation des kinésithérapeutes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 04960 posée par Mme Frédérique Puissat

Égalité de l'aide financière pour toutes les femmes de professions médicales libérales en congé maternité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04868 posée par M. Rémy Pointereau

Congé maternité pour les professions libérales paramédicales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence
Question n° 04890 posée par M. Gérard Longuet

Situation des femmes exerçant une profession libérale paramédicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence
Question n° 04026 posée par Mme Claudine Thomas

Congé de maternité des infirmières

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04038 posée par Mme Chantal Deseyne

Congés maternité des professionnelles de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04046 posée par Mme Françoise Férat

Allocations substantielles en cas de grossesse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04055 posée par Mme Brigitte Micouleau

Professionnelles de santé libérales et maternité

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04075 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Difficultés d'accès à la maternité pour les professionnelles de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence