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Questions avec et sans réponses

39 questions

1. Question n° 0555S posée par M. David Assouline

   Fermetures de classes et de postes dans les écoles à Paris pour la rentrée 2023

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   30/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 0478S posée par M. Jean-Yves Roux

   Priorisation académique des établissements scolaires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   02/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0417S posée par Mme Céline Brulin

   Conditions de la rentrée scolaire 2023 en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   09/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 2136S posée par M. Bruno Belin

   Fermeture des classes en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   10/02/2022

   Pertinence

5. Question n° 2139S posée par M. Olivier Paccaud

   Ruralité et éducation prioritaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   10/02/2022

   Pertinence

6. Question n° 2100S posée par M. Serge Babary

   Fermetures de classes en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   27/01/2022

   Pertinence

7. Question n° 1650S posée par M. Jean Hingray

   Conséquences des fermetures de classes ou d'écoles pour les communes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   22/04/2021

   Pertinence

8. Question n° 1609S posée par Mme Béatrice Gosselin

   Fermeture des classes et diminution des heures de cours

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   25/03/2021

   Pertinence

9. Question n° 1578S posée par Mme Gisèle Jourda

   Moratoire sur la fermeture de classes maternelles et élémentaires dans les communes audoises

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   11/03/2021

   Pertinence

10. Question n° 1548S posée par M. Édouard Courtial

    Fermeture de classes dans l'Oise pour la rentrée 2021

    La question est caduque

    25/02/2021

    Pertinence