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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 23506 posée par M. Roland Povinelli

    Suppression d'une classe maternelle à La Destrousse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23330 posée par M. Roland Courteau

    Suppressions de postes dans les écoles primaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22447 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22230 posée par M. Thierry Repentin

    Application de la circulaire n° 2011-237 du 30 décembre 2011 dans l'élaboration de la carte scolaire 2012 en Savoie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22356 posée par M. Christian Namy

    Suppression de postes dans l'éducation nationale en Meuse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22137 posée par M. Michel Boutant

    Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22151 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la suppression de postes d'enseignants dans l'académie de Lille

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21942 posée par Mme Danielle Michel

    Conséquences des suppressions de postes dans l'éducation nationale à la rentrée 2012

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20267 posée par M. Robert Tropeano

    Bilan de la rentrée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible