Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 00882 posée par M. Gérard Delfau

Versement de l'indemnité de logement des instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

14/07/1988
Pertinence
Question n° 03086 posée par M. Stéphane Bonduel

Dotation spéciale instituteurs

Réponse du ministère : Collectivités locales

23/10/1986
Pertinence
Question n° 00460 posée par M. Michel Durafour

Indemnité représentative du logement des instituteurs

Réponse du ministère : Intérieur

24/04/1986
Pertinence
Question n° 25310 posée par M. Michel Crucis

Logement des instituteurs: modalités d'attribution de la dotation spéciale

Réponse du ministère : Intérieur

01/08/1985
Pertinence
Question n° 23202 posée par M. Michel Crucis

Logement des instituteurs: modalités d'attribution de la dotation spéciale

Réponse du ministère : Intérieur

18/04/1985
Pertinence
Question n° 21240 posée par M. Michel Crucis

Logement des instituteurs: modalités d'attribution de la dotation spéciale

Réponse du ministère : Intérieur

03/01/1985
Pertinence
Question n° 14421 posée par M. Guy Besse

Communes: versement de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs

Réponse du ministère : Intérieur

08/12/1983
Pertinence
Question n° 13051 posée par M. Henri Le Breton

Logement des instituteurs du Morbihan: versement de la dotation spéciale

Réponse du ministère : Budget

25/08/1983
Pertinence