Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 22437 posée par M. Roland Courteau

    Mobilisation de la biomasse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17591 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Mesures de prévention de la peste porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26347 posée par M. Georges Mouly

    Création d'un observatoire de la ruralité au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10050 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Réforme de la PAC et productions légumières

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09842 posée par M. Ivan Renar

    Réforme de la PAC : situation des producteurs français de fruits, légumes et pommes de terre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09433 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Difficultés des producteurs de pommes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02858 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Modification du décret n° 97-298 pour l'huile de colza

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 37874 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Modification du décret 97-298 pour l'huile de colza

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 28750 posée par M. André Maman

    Conditions de dépistage de l'encéphalopathie spongiforme bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20428 posée par M. Bernard Murat

    Conditions d'octroi des indemnités compensatoires de handicap naturel

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible