Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

Question n° 19087 posée par M. Ronan Kerdraon

Mode de revalorisation des pensions de retraite

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

23/06/2011
Pertinence
Question n° 18768 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des fonctionnaires

La question est caduque

02/06/2011
Pertinence
Question n° 18682 posée par M. Paul Raoult

Régime fiscal des cotisations aux complémentaires maladie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18491 posée par Mme Maryvonne Blondin

Dysfonctionnement du régime social des indépendants

La question est caduque

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18388 posée par Mme Samia Ghali

Revalorisation annuelle des pensions de retraite

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18399 posée par M. Yannick Botrel

Régime social des indépendants

La question est caduque

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18217 posée par M. Jean-Luc Fichet

Régime social des indépendants

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18221 posée par Mme Évelyne Didier

Revalorisation des pensions de retraite

La question a été retirée

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18156 posée par Mme Évelyne Didier

Revalorisation des pensions

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

14/04/2011
Pertinence
Question n° 18163 posée par M. Pierre Martin

Revalorisation des pensions de retraite de la fonction publique

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

14/04/2011
Pertinence