Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 13615 posée par M. Marcel Vidal

Mise en valeur du patrimoine architectural rural

Réponse du ministère : Culture

01/02/1996
Pertinence
Question n° 17430 posée par M. Serge Mathieu

Crédits affectés à la sauvegarde du patrimoine rural non protégé

Réponse du ministère : Culture

12/09/1996
Pertinence
Question n° 17687 posée par M. Joseph Ostermann

Sauvegarde du patrimoine rural non protégé

Réponse du ministère : Culture

26/09/1996
Pertinence
Question n° 19084 posée par M. Philippe Darniche

Amputations des crédits pour la préservation du patrimoine architectural

Réponse du ministère : Culture

28/11/1996
Pertinence
Question n° 03663 posée par M. Georges Mouly

Financement de la réhabilitation du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

23/10/1997
Pertinence
Question n° 11071 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Politique de protection du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

01/10/1998
Pertinence
Question n° 21635 posée par M. Marcel Vidal

Actions de la Fondation du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

30/12/1999
Pertinence
Question n° 22922 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Procédures d'attribution d'un agrément fiscal

Réponse du ministère : Culture

17/02/2000
Pertinence
Question n° 33564 posée par M. Marcel Vidal

Crédits affectés au patrimoine architectural en milieu rural

Réponse du ministère : Culture

07/06/2001
Pertinence
Question n° 01835 posée par M. Jacques Legendre

Menaces pesant sur les bâtiments de style néo-gothique en France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/09/2012
Pertinence