Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 14714 posée par M. Emmanuel Hamel

    Protection du paysage français

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14734 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renaissance du musée Jacquemart-André

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14906 posée par M. Emmanuel Hamel

    Journée du patrimoine de pays

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03682 posée par M. Emmanuel Hamel

    Augmentation des pouvoirs des communes en matière de protection du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03690 posée par M. Emmanuel Hamel

    Action de la fondation du patrimoine

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03817 posée par M. Emmanuel Hamel

    Produit des successions vacantes affecté à la Fondation du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04325 posée par M. Emmanuel Hamel

    Monuments historiques privés : réévaluation du rôle du mécénat et du bénévolat

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible