Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

117 questions

Question n° 34623 posée par M. Louis Longequeue

Fonds national de développement du sport: dépôt d'un rapport

Réponse du ministère : Jeunesse

18/06/1980
Pertinence
Question n° 08276 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonds national de développement du sport: évolution

La question a été retirée

14/10/1982
Pertinence
Question n° 20942 posée par M. Francis Palmero

Attributions du fonds national de développement du sport pour les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

13/12/1984
Pertinence
Question n° 21106 posée par M. André Voisin

Fonds national de développement du sport de la région centre: attributions et affectations

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

20/12/1984
Pertinence
Question n° 27121 posée par M. Jean Francou

Utilisation des crédits du fonds national de développement du sport (FNDS)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

28/11/1985
Pertinence
Question n° 00922 posée par M. Louis Caiveau

Financement du mouvement sportif par le loto

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00989 posée par M. Jean-Luc Bécart

Financement du fonds national du développement du sport et loto sportif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

15/05/1986
Pertinence
Question n° 03374 posée par M. Jacques Mossion

Elu social: disponibilité et protection sociale

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03559 posée par M. Roland Courteau

Utilisation des crédits du fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03577 posée par M. Germain Authié

Développement des équipements sportifs et soutien de la vie associative en milieu rural

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

27/11/1986
Pertinence