Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0445G posée par M. Yannick Bodin

    Sécurité dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0378G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Grève du rectorat en Guyane

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0437G posée par M. Serge Lagauche

    Réforme de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0303G posée par M. Nicolas About

    Réformes en cours dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0004G posée par M. Jean-Claude Carle

    Action en faveur d'une meilleure orientation des jeunes

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0258G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Besoins de sécurité et de formation de la jeunesse

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0024G posée par M. Paul Seramy

    Amélioration de la qualité de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne