Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 26899 posée par M. Louis Le Montagner

    Secteur tertiaire: formation professionnelle continue

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27195 posée par M. André Meric

    Stages de formation professionnelle pour adultes: assimilation à une période d'activité professionnelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27596 posée par M. Paul Jargot

    Université des sciences sociales de Grenoble: formation d'animateurs socio-culturels

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27970 posée par M. Pierre Vallon

    Rémunération par l'Etat des stagiaires de la formation professionnelle: décret d'application

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  5. Question n° 28035 posée par M. Michel Labeguerie

    Formation professionnelle: texte d'application de la loi

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  6. Question n° 28038 posée par M. André Rabineau

    Formation professionnelle: texte d'application de la loi

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  7. Question n° 28057 posée par M. André Bohl

    Congés de formation professionnelle: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  8. Question n° 28075 posée par M. René Tinant

    Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  9. Question n° 28076 posée par M. Edouard Le Jeune

    Fonds d'assurance formation: décret d'application concernant son fonctionnement

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28642 posée par M. Roger Poudonson

    Formation professionnelle agricole: application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte