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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

145 questions

  1. Question n° 14776 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Difficultés que rencontrent certains organismes pour obtenir un numéro d'enregistrement de leur activité de formation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16182 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Application du principe de portabilité du droit individuel à la formation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18657 posée par M. Yves Chastan

    Accessibilité à la formation pour les personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18881 posée par M. Yves Daudigny

    Formation des salariés de Pôle emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20034 posée par M. Marc Daunis

    Situation de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20611 posée par M. Jean-François Mayet

    Financement de la rémunération des personnes handicapées stagiaires en formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20691 posée par Mme Renée Nicoux

    Baisse des agréments de rémunération pour les personnes en situation de handicap en cours de formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20858 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Réduction du financement de l'insertion professionnelle des handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20971 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Rémunération des stagiaires reconnus travailleurs handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21268 posée par Mme Odette Herviaux

    Obtention du diplôme d'État de moniteur éducateur dans le cadre de la formation continue

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne