Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 00015 posée par M. Serge Boucheny

Situation de l'emploi à Paris

Réponse du ministère : Formation professionnelle

07/04/1978
Pertinence
Question n° 00045 posée par M. Hector Viron

Situation des jeunes en stage pratique dans les entreprises ou sous contrat emploi-formation

La question a été retirée

22/04/1978
Pertinence
Question n° 00115 posée par M. Roger Lise

Politique du Gouvernement dans les départements d'Outre- Mer, en particulier à la Martinique

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

03/10/1978
Pertinence
Question n° 00185 posée par M. Paul Jargot

Situation économique de la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Formation professionnelle

29/03/1979
Pertinence
Question n° 00289 posée par M. Bernard Parmantier

Situation de l'emploi dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

24/10/1979
Pertinence
Question n° 00337 posée par M. Hector Viron

Problèmes de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Éducation

25/03/1980
Pertinence
Question n° 00455 posée par Mme Hélène Luc

Formation professionnelle des jeunes

La question est caduque

25/10/1980
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. René Tinant

Politique gouvernementale en matière d'enseignement agricole

La question est caduque

12/06/1981
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. René Tinant

Politique gouvernementale en matière d'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1981
Pertinence
Question n° 0027A posée par M. Jean Mercier

Mesures à prendre en faveur de l'Association pour la formation professionnelle des adultes de Lyon-Crépieux

Réponse du ministère : Formation professionnelle

17/07/1981
Pertinence