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Questions avec et sans réponses

37 questions

1. Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau

   Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

2. Question n° 0801S posée par Mme Catherine Génisson

   Restructuration du cadencement de la ligne à grande vitesse entre Arras et Paris

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   29/05/2014

   Pertinence

3. Question n° 0794S posée par M. Charles Revet

   Desserte ferroviaire de la Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   22/05/2014

   Pertinence

4. Question n° 0731S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Liaison ferroviaire Lyon-Turin

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   13/03/2014

   Pertinence

5. Question n° 0728S posée par Mme Delphine Bataille

   Suppression de l'arrêt du « train de Matisse » au Cateau-Cambrésis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   06/03/2014

   Pertinence

6. Question n° 0713S posée par M. Gérard Bailly

   Trains express régionaux et désenclavement du haut Jura

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   20/02/2014

   Pertinence

7. Question n° 0704S posée par M. Alain Néri

   Difficultés de la liaison ferroviaire entre Clermont-Ferrand et Lyon

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   13/02/2014

   Pertinence

8. Question n° 0681S posée par M. Robert Tropeano

   Devenir de la ligne Aubrac

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/01/2014

   Pertinence

9. Question n° 0657S posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Desserte ferroviaire Paris/Clermont-Ferrand

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   12/12/2013

   Pertinence

10. Question n° 0634S posée par M. Rémy Pointereau

    Préconisations de la commission « Mobilité 21 » et réalisation du projet de ligne à grande vitesse Paris/Orléans/Clermont-Ferrand/Lyon

    Réponse du Ministère du redressement productif

    14/11/2013

    Pertinence