Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir des cinémas d'art et d'essai

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0630S posée par M. Francis Grignon

    Problèmes résultant de la transposition de la directive européenne concernant la profession d'architecte

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0650S posée par M. Serge Lagauche

    Numérisation des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0716S posée par Mme Gélita Hoarau

    Mise en place d'un service régional d'archéologie à La Réunion

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0744S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Inscription d'un projet de loi relatif aux langues régionales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0759S posée par M. Hervé Maurey

    Révision de l'assiette de la contribution à l'audiovisuel public

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0762S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Promotion des langues régionales et notamment de l'occitan

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0805S posée par Mme Françoise Férat

    Conséquences de la réorganisation des services franciliens de maîtrise d'ouvrage dépendant du ministère de la culture et de la communication

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0958S posée par M. Gérard Bailly

    Niveau sonore des publicités

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0969S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir du site parisien des Archives nationales

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Très faible