Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

  1. Question n° 04411 posée par M. Jean François-Poncet

    Politique d'aménagement du territoire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05878 posée par M. Michel Souplet

    Transferts liés à la politique agricole commune: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06733 posée par M. Jean François-Poncet

    Protection du cheptel frontalier contre l'épizootie italienne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08727 posée par M. Jean François-Poncet

    Réduction des crédits alloués aux CIVAM

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08728 posée par M. Jean François-Poncet

    Difficultés de trésorerie des producteurs de fruits et légumes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08729 posée par M. Jean François-Poncet

    Situation fiscale des exploitants de cultures pérennes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08730 posée par M. Jean François-Poncet

    Distorsion de concurrence au détriment des serristes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10344 posée par M. Jean François-Poncet

    Tarification du gaz naturel pour les serristes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10466 posée par M. Jean François-Poncet

    Désendettement des producteurs fruitiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03896 posée par M. Jean François-Poncet

    Mesures fiscales en faveur de la conserverie

    La question est caduque

    Pertinence Faible