Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

133 questions

  1. Question n° 17064 posée par Mme Françoise Férat

    Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18026 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22344 posée par M. Roger Madec

    Prévention de la tuberculose dans les établissements scolaires en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23527 posée par Mme Annie David

    Situation des médecins scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24009 posée par M. Bernard Dussaut

    Médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00815 posée par M. Robert Tropeano

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01944 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03488 posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir de l'école de santé des armées de Bordeaux

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03691 posée par M. Raymond Couderc

    Pour une professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05011 posée par M. Paul Raoult

    Consommation d'eau du robinet dans les cantines des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible