Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

38 questions

1. Question n° 19861 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

   Mixité dans les internats

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/10/2005

   Pertinence

2. Question n° 26229 posée par M. José Balarello

   Communication sur le cannabis dans les établissements scolaires

   La question est caduque

   15/02/2007

   Pertinence

3. Question n° 02065 posée par M. Michel Moreigne

   Bilan de la diffusion et l'appropriation des technologies de l'information et de la communication à l'école (Creuse)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   04/10/2007

   Pertinence

4. Question n° 08411 posée par M. Michel Teston

   Fichier informatique "Base élèves"

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   16/04/2009

   Pertinence

5. Question n° 11592 posée par M. Alain Fauconnier

   Respect du principe de laïcité lors de l'organisation des examens

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/12/2009

   Pertinence

6. Question n° 05090 posée par Mme Patricia Schillinger

   Violences scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/03/2013

   Pertinence

7. Question n° 21242 posée par M. Roger Karoutchi

   Situation des établissements d'enseignement musulman hors contrat avec l'État

   La question est caduque

   14/04/2016

   Pertinence

8. Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel

   Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

   La question est caduque

   30/06/2016

   Pertinence

9. Question n° 05068 posée par Mme Christine Herzog

   Cours de religion dans les écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   24/05/2018

   Pertinence

10. Question n° 06529 posée par Mme Christine Herzog

    Cours de religion dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    02/08/2018

    Pertinence