Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

162 questions

Question n° 20084 posée par M. François Marc

Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

La question est caduque

22/09/2011
Pertinence
Question n° 21237 posée par Mme Patricia Schillinger

Propagande pro-nucléaire en milieu scolaire

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 22774 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Reconduction du programme Jules Verne

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 23610 posée par M. Michel Savin

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

Carte scolaire 2012

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23790 posée par M. Serge Larcher

Suppression de postes dans l'éducation nationale en Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2012
Pertinence
Question n° 00714 posée par M. Hugues Portelli

Application de la circulaire du 26 décembre 2011 relative à l'instruction dans la famille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00962 posée par Mme Maryvonne Blondin

Accès à l'éducation des enfants de migrants en situation irrégulière

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00983 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Officialisation tardive de la reconduction du programme Jules Verne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 01641 posée par M. Marcel Rainaud

Éducation et scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/08/2012
Pertinence