Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 21258 posée par M. Jean Louis Masson

Pérennité du lycée franco-allemand de Sarrebruck

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21291 posée par M. Jean Louis Masson

Réciprocité des droits de scolarité en France et en Allemagne

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21496 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement des langues étrangères

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/02/2006
Pertinence
Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson

Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

26/05/2011
Pertinence
Question n° 16189 posée par M. Jean Louis Masson

Participation française à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

La question est caduque

07/05/2015
Pertinence
Question n° 20420 posée par M. Jean Louis Masson

Développement de l'apprentissage de l'allemand en Moselle

La question est caduque

03/03/2016
Pertinence
Question n° 01798 posée par M. Jean Louis Masson

Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01804 posée par M. Jean Louis Masson

Développement de l'apprentissage de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/11/2017
Pertinence
Question n° 02423 posée par M. Jean Louis Masson

Participation française à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 04583 posée par M. Jean Louis Masson

Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence