Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 06727 posée par M. Serge Mathieu

Déploiement du drapeau tricolore au-dessus de chaque école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/04/2003
Pertinence
Question n° 0116G posée par Mme Janine Rozier

Violences scolaires

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

07/03/2003
Pertinence
Question n° 05652 posée par M. Michel Doublet

Rapprochement entre l'école et l'entreprise

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

13/02/2003
Pertinence
Question n° 01431 posée par M. Louis Duvernois

Enseignement du français dans les collèges à l'étranger

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

25/07/2002
Pertinence
Question n° 16898 posée par M. Nicolas About

Contrôle de l'Etat sur les conditions de vie des enfants au sein des établissements scolaires privés sous contrat

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

10/06/1999
Pertinence
Question n° 0283S posée par Mme Hélène Luc

Mise en oeuvre d'une politique de la psychologie scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

20/05/1998
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Henri Weber

Relance de la politique des zones d'éducation prioritaires

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

30/01/1998
Pertinence
Question n° 05238 posée par M. André Dulait

Mise en oeuvre du projet de nouvelle solidarité ville-campagne

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

25/12/1997
Pertinence
Question n° 04641 posée par M. André Maman

Retour de la morale civique à l'école

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

04/12/1997
Pertinence
Question n° 03379 posée par M. André Maman

Familiarisation des écoliers français avec les nouvelles technologies

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

09/10/1997
Pertinence