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Questions avec et sans réponses

135 questions

1. Question n° 0432S posée par M. Xavier de Villepin

   Conséquences de la création d'un corps d'armée franco-allemand

   Réponse du ministère : Défense (S.E.)

   02/06/1992

   Pertinence

2. Question n° 0124S posée par M. Paul Loridant

   Situation des instituteurs suppléants

   Réponse du ministère : Éducation

   26/05/1994

   Pertinence

3. Question n° 0194S posée par Mme Hélène Luc

   Modalités de versement des bourses et fréquentation de la restauration scolaire

   Réponse du ministère : Enseignement scolaire

   28/06/1995

   Pertinence

4. Question n° 0502S posée par M. Edouard Le Jeune

   Compensation des dépenses supportées par les communes en matière d'environnement et de sécurité

   Réponse du ministère : Fonction publique

   07/11/1996

   Pertinence

5. Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

   Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

   Réponse du ministère : Recherche

   25/01/1997

   Pertinence

6. Question n° 0576S posée par M. Christian Demuynck

   Baisse du niveau scolaire des élèves du secondaire

   Réponse du ministère : Recherche

   21/02/1997

   Pertinence

7. Question n° 0002S posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Organisation de la distribution de lait dans les écoles

   Réponse du ministère : Agriculture

   20/06/1997

   Pertinence

8. Question n° 0049S posée par M. André Vallet

   Problèmes de sécurité liés à la construction de l'autoroute A 54

   Réponse du ministère : Tourisme

   08/10/1997

   Pertinence

9. Question n° 0083S posée par M. Hubert Durand-Chastel

   Emploi des jeunes à l'étranger

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   22/10/1997

   Pertinence

10. Question n° 0181S posée par M. André Dulait

    Financement de l'utilisation des ressources multimédia dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    04/02/1998

    Pertinence