Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1636 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1636 questions

Question n° 27713 posée par M. Gérard Ehlers

Etablissement scolaire "Anatole France" à Saint-Pol-sur-Mer: situation

Réponse du ministère : Éducation

18/10/1978
Pertinence
Question n° 31322 posée par M. Pierre Croze

Français de l'étranger: inscriptions scolaires

Réponse du ministère : Éducation

21/09/1979
Pertinence
Question n° 32364 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Chefs d'établissement exerçant à l'étranger: réintégration

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1979
Pertinence
Question n° 33805 posée par M. Pierre Croze

Etablissements d'enseignement français à l'étranger: situation des commis et agents contractuels

Réponse du ministère : Premier ministre

18/04/1980
Pertinence
Question n° 35186 posée par M. Jean Colin

Ile de France: subventions pour terrains mis à la disposition du ministère

Réponse du ministère : Éducation

24/09/1980
Pertinence
Question n° 35243 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Constructions scolaires en Ile-de-France: report des subventions pour acquisition de terrains

Réponse du ministère : Éducation

01/10/1980
Pertinence
Question n° 02607 posée par M. Charles de Cuttoli

Elèves français installés au Maroc: admission dans les établissements publics métropolitains

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 00335 posée par M. Charles de Cuttoli

Elèves français installés au Maroc: admission dans les établissements publics métropolitains

Réponse du ministère : Éducation

03/07/1981
Pertinence
Question n° 01655 posée par M. Charles de Cuttoli

Difficultés d'admission à l'internat des lycées pour les enfants des Français établis hors de France

Réponse du ministère : Éducation

09/09/1981
Pertinence
Question n° 02048 posée par M. Charles de Cuttoli

Administrateurs d'établissements scolaires en poste à l'étranger: fiscalité

Réponse du ministère : Relations extérieures

03/10/1981
Pertinence