Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
-
Question n° 01417 posée par Mme Hélène Lipietz
Lutte contre la violence routière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01129 posée par Mme Hélène Lipietz
Achat d'oeufs pour la restauration commerciale et collectivce
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11438 posée par Mme Hélène Lipietz
Manque de formation des services de secours français utilisant les hélicoptères
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10027 posée par Mme Hélène Lipietz
Insécurité liée à la pratique de la chasse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0046G posée par Mme Hélène Lipietz
Arrestation d'Aurore Martin
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0002G posée par Mme Hélène Lipietz
Critères concernant la régularisation des personnes en situation irrégulière
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence