Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
22 questions
-
Question n° 16780 posée par M. Jean Louis Masson
Affectation du reliquat financier de la CECA
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 04708 posée par M. Roland Courteau
Objectif de 20 % d'énergies renouvelables en 2020
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17275 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Situation des producteurs de porcs dans les zones à faible densité porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 22057 posée par Mme Odette Duriez
Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00867 posée par Mme Colette Giudicelli
Projet européen de taxation des carburants pour protéger le climat
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 02058 posée par Mme Odette Duriez
Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08056 posée par M. Daniel Percheron
Proposition de directive européenne relative l'éco-contribution sur les déchets d'ameublement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 09733 posée par M. André Vallini
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 17290 posée par M. Loïc Hervé
Conséquences du règlement (CE) n° 1907/2006 sur l'industrie française
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10553 posée par M. Yves Détraigne
Taxation européenne du kérosène
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence