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581 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
581 questions
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Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12407 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12551 posée par M. Jean Faure
Mesures de prévention concernant les poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12620 posée par M. Bernard Barraux
Statut juridique des étangs
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12814 posée par M. Bernard Saugey
Obturation des poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14073 posée par M. André Vantomme
Moyens de lutte contre les campagnols
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14219 posée par M. Bernard Piras
Instauration d'une réglementation stricte permettant la naturalisation des espèces protégées
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14284 posée par M. Henri de Richemont
Projet de modification de la législation sur les étangs
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14527 posée par Mme Françoise Férat
Protection de la faune piscicole contre la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14674 posée par M. Jean-François Humbert
Prolifération du grand cormoran
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence