Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

155 questions

  1. Question n° 11079 posée par Mme Michèle André

    Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12760 posée par M. Michel Sergent

    Préservation de la diversité génétique aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14420 posée par M. Dominique Leclerc

    Equilibre sylvo-cynégétique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18912 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et directive européenne 91/414/CEE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19055 posée par M. Bruno Retailleau

    Interdiction de toutes spécialités à usage agricole incluant les substances fipronil et imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19138 posée par M. Pierre Jarlier

    Interdiction des substances actives fipronil et imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19178 posée par Mme Christiane Demontès

    Surmortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19257 posée par M. Bernard Piras

    Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19314 posée par M. Ivan Renar

    Utilisation d'insecticides et inquiétudes des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible