Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

4216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

4216 questions

  1. Question n° 0021A posée par M. Jean Arthuis

    Stockage des déchets radioactifs

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11079 posée par Mme Michèle André

    Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12407 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12551 posée par M. Jean Faure

    Mesures de prévention concernant les poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12620 posée par M. Bernard Barraux

    Statut juridique des étangs

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12760 posée par M. Michel Sergent

    Préservation de la diversité génétique aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12814 posée par M. Bernard Saugey

    Obturation des poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13216 posée par Mme Annie David

    Risques mortels pour la faune liés aux poteaux PTT en métal creux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras

    Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible