Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

160 questions

  1. Question n° 0654S posée par Mme Bariza Khiari

    Délocalisation du Centre national de documentation pédagogique

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17193 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du lycée autogéré de Paris (15ème)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17943 posée par M. Marcel Vidal

    Crise du logement étudiant

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18026 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18792 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Messages publicitaires portant sur l'annonce des résultats du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19089 posée par M. Louis Souvet

    Communication des résultats du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0839S posée par M. Michel Billout

    Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19861 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Mixité dans les internats

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0548G posée par M. Yannick Bodin

    Rentrée universitaire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20120 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Messages publicitaires portant sur l'annonce des résultats du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible