Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0092A posée par M. Christian Poncelet

Projet de démantèlement de Montefibre France

La question est caduque

26/10/1983
Pertinence
Question n° 0062A posée par M. Louis Brives

Situation des industries du textile et du cuir dans le sud-ouest de la France

La question est caduque

20/05/1989
Pertinence
Question n° 0131A posée par M. Michel Miroudot

Dégradation de la situation de l'industrie textile

La question est caduque

08/05/1991
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Roland Grimaldi

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0014A posée par M. Michel Miroudot

Dégradation de la situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

01/06/1991
Pertinence
Question n° 0026A posée par M. Christian Poncelet

Situation de l'industrie textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

04/11/1992
Pertinence
Question n° 0033A posée par M. Guy Allouche

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 0018A posée par M. Ivan Renar

Difficultés de l'industrie du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

07/05/1993
Pertinence
Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet

Situation de l'industrie textile en France

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

02/10/2002
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Ivan Renar

Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

La question est caduque

02/10/2002
Pertinence